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Heptacube Inc.
Montréal, Canada


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514-509-4313

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Avis légal

Restrictions d'accès

Aucun droit ne permet l'utilisation du contenu, renseignements et informations, du présent Site Web, ni ne permet son accès, par qui que ce soit et dans aucun pays, lorsque celles-ci sont susceptibles de constituer une violation des lois et réglementations nationales qui s'appliquent.

Modalités d'utilisation

Les présentes modalités d'utilisation réglementent l'accès et l'usage du présent Site Web. Le fait d'accéder et de naviguer à l'intérieur du présent Site Web implique que l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces modalités d'utilisation et accepte de s'y conformer, à défaut de quoi l'utilisateur ne doit pas accéder au Site Web ni s'en servir.

Heptacube Inc. (ci-après nommée "l'entreprise") est une entreprise incorporée au Canada et est propriétaire du présent Site Web. L'entreprise ainsi que toute utilisation de toute propriété de l'entreprise répondent donc du droit canadien.


1. Exonération de responsabilité

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L'entreprise n'est responsable en aucun cas et envers qui que ce soit d'aucun coût ni dommage de tous types pouvant être associés à l'accès ou à l'utilisation du présent Site Web, ainsi qu'à tout autre site web pointé par le présent Site Web, ou le pointant. L'entreprise ne peut être tenue responsable de toute utilisation ou mauvaise interprétation de son Site Web.


2. Propriété intellectuelle

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4. Politique de confidentialité

A. Sur heptacube.com

Toutes les informations recueillies sur le présent Site Web sont utilisées à titre informatif et pour statistiques internes. Ces renseignements peuvent servir à améliorer la qualité de même que la navigabilité du présent Site Web. L'entreprise s'engage à ne jamais vendre ou distribuer toute information à un tiers parti.

B. Sur graphotron.com

Le site web graphotron.com est la propriété exclusive de l'entreprise et son utilisation est donc soumise aux règlements et modalités se référant au présent Site Web.

Toutes les informations recueillies sur le site web graphotron.com ne seront utilisées que dans le seul but d'établir des statistiques globales. Or donc, toute statistique ou renseignement ne pourra être identifiable à un individu en particulier.

C. Sur wiki.heptacube.com

Le site web http://wiki.heptacube.com est la propriété exclusive de l'entreprise et son utilisation est donc soumise aux règlements et modalités se référant au présent Site Web.

Les sources distribuées sur le site web wiki.heptacube.com sont régies par la licence BSD.


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- utiliser le présent Site Web en conformité avec tout point des présentes modalités d'utilisation.

- prendre connaissance des modalités d'utilisation à chaque accès et utilisation du présent Site Web, étant entendu que celles-ci peuvent être modifiées en tout temps et en tout point par l'entreprise.